Compliance Hub.

Compliance Hub est l’agent de CarbonOS qui transforme l’inventaire des émissions et les données d’exploitation en rapports réglementaires, et suit obligations et échéances grâce à des alertes (red flags). Il couvre le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF), la CSRD, l’ISSB (IFRS S1 et S2), le règlement de l’UE sur la déforestation (RDUE), le GHG Protocol et l’ISO 14064, ainsi que des dispositifs nationaux, toujours avec une piste d’audit jusqu’aux données sources.

Il s’adresse aux responsables des obligations carbone : équipes conformité, juridique, finance, développement durable et commerce international d’entreprises industrielles qui déclarent dans des dispositifs nationaux ou vendent dans l’UE. Les risques visés : échéances manquées, chiffres incohérents d’un rapport à l’autre et perte de compétitivité quand un importateur de l’UE doit appliquer les valeurs par défaut, majorées, du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF), faute de données vérifiées de l’usine.

Les données viennent de CarbonOS lui-même : l’inventaire calculé par Carbon Intelligence, les données d’exploitation reçues via Signal Ingest et la traçabilité conservée par Proof Engine. Compliance Hub suit les obligations de chaque entreprise dans chaque juridiction, établit les rapports au format de chaque référentiel et déclenche des alertes quand une donnée manque, qu’une échéance approche ou qu’une règle change.

Il suit le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF), en phase payante depuis le 1er janvier 2026, dont la première déclaration annuelle est due le 30 septembre 2027 ; la CSRD, qui depuis la directive Omnibus I s’applique aux entreprises de plus de 1 000 salariés et plus de 450 millions d’euros de chiffre d’affaires net ; les ESRS révisées, applicables dès l’exercice 2027 ; le système d’échange de quotas d’émission de l’UE (SEQE-UE) ; et le règlement de l’UE sur le méthane pour les exploitants et importateurs de pétrole, de gaz et de charbon.

Il se situe en bout de chaîne de données : Signal Ingest importe les données des systèmes sources, Carbon Intelligence calcule l’inventaire, Proof Engine conserve la traçabilité et les facteurs versionnés, et Compliance Hub établit les rapports. Governance détient les politiques, les procédures et la piste d’audit, Supply Chain intègre les données fournisseurs au scope 3, et Risk Management alimente les publications sur les risques climatiques alignées sur l’ISSB.

Oui. Compliance Hub gère plusieurs référentiels et juridictions à la fois : une base de données unique et traçable alimente les déclarations nationales, les données MACF (mécanisme d’ajustement carbone aux frontières) demandées par les importateurs de l’UE et les publications alignées sur l’ISSB, sans ressaisie. Si une règle change, les modèles de rapport sont actualisés et les alertes indiquent ce qui a changé pour chaque site.