MACF (CBAM) pour les exportateurs vers l’UE : le guide complet de conformité 2026

MACF (CBAM) pour les exportateurs vers l’UE : le guide complet de conformité 2026

Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF, ou CBAM en anglais) applique un prix du carbone à certaines marchandises importées dans l’Union européenne. À partir de 2026, l’acier, l’aluminium, le ciment, les engrais, l’hydrogène et l’électricité expédiés vers l’UE supportent un coût lié à leurs émissions intrinsèques : les importateurs de l’UE doivent déclarer ces émissions et acheter des certificats MACF, et ils dépendent des exportateurs du monde entier pour obtenir des données exactes. Ce guide explique le fonctionnement du MACF, les secteurs concernés et la manière de s’y préparer avec l’IA.

Qu’est-ce que le MACF et comment fonctionne-t-il ?

Le MACF est une charge sur le carbone intrinsèque des marchandises importées dans l’Union européenne. Il aligne le coût du carbone entre les produits fabriqués dans l’UE (soumis au SEQE-UE) et ceux importés de pays sans prix du carbone équivalent. Les exportateurs doivent communiquer les émissions directes et indirectes de leurs produits afin que les importateurs de l’UE puissent les déclarer et acheter les certificats MACF correspondants.

Secteurs concernés par le MACF

Les secteurs couverts par le MACF sont le fer et l’acier, l’aluminium, le ciment, les engrais (comme l’urée et les nitrates), l’hydrogène et l’électricité. Pour de nombreux pays exportateurs, l’acier et l’aluminium sont les secteurs les plus exposés, avec des milliards d’exportations annuelles vers l’UE.

Calendrier du MACF : de 2023 à 2034

Période transitoire (octobre 2023 à décembre 2025) : déclaration des émissions uniquement, sans paiement. Période définitive (à partir de janvier 2026) : l’obligation de certificats MACF entre en vigueur et monte progressivement en puissance, à mesure que l’allocation de quotas gratuits du SEQE-UE diminue jusqu’en 2034. Dès 2026, les exportateurs ont besoin de systèmes robustes de calcul des émissions pour éviter les valeurs par défaut, plus coûteuses.

Comment calculer les émissions pour le MACF

Le calcul des émissions pour le MACF requiert les émissions directes (scope 1) du procédé de production, les émissions indirectes (électricité consommée) pour certaines marchandises et des méthodologies acceptées par l’UE. Lorsque les exportateurs ne peuvent pas fournir de données réelles, les valeurs par défaut de l’UE s’appliquent. Nettement plus élevées, elles augmentent le coût des certificats MACF.

Comment Carbonova vous aide à vous préparer au MACF

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